Règlement intérieur SECTION JSI Irigny VTT 
 
 
 
 Le présent règlement intérieur est le règlement intérieur de la section VTT de la Jeunesse Sportive d’Irigny, appelé Iirigny VTT.
L’objectif est découverte puis la mise en pratique des techniques de pilotage en tout terrain, ainsi que la possibilité de participer aux compétitions VTT. Il Ceci est applicable aux différents groupes qui sont accessibles à l’intérieur de la section :

Ecole (8-16 ans)

Loisir

XC Sport

FRED

TEX

Velo pour elles

 
 
Le règlement intérieur complète les statuts de l’Association et fixe les points relatifs à l’administration interne de la section, il doit être connu de tous les membres de l’association et des nouveaux arrivants
 
Chapitre 1 – membres de l’association
Article 1 – adhésion de nouveaux membres
Irigny VTT peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. L’adhésion est libre et ouverte a tout postulant désirant y adhérer.
Seul le groupe école 8 / 16 ans pourra être limité en fonction des contraintes et capacités d’encadrement. Pour devenir membre d’Irigny VTT le postulant doit remplir un bulletin d’adhésion daté et signé, précisant l’engagement de respecter le présent règlement intérieur et les statuts, et le montant de la cotisation à IrignyVTT. En complément du bulletin d’adhésion, le nouvel adhérent remplit la demande de licence de la FFC et s’engage a contribuer a la vie du club, en signant la charte du club. Les inscriptions ont lieu au début de chaque année scolaire notamment au forum des associations et lors des permanences organisées au local du fort de Montcorin (voir calendrier). Pour son inscription et selon sa catégorie de licence, tout adhérent doit fournir un certificat médical d’aptitude à la pratique du VTT  établi depuis moins de trois mois. . La section VTT propose une période d'essai et découverte de 2 séances consécutives, gratuitement et sans engagement. Tout nouvel adhérent doit rendre sa demande de licence avec son règlement au plus tard fin octobre.


Article 2 – cotisation
L’adhésion à Irigny VTT (nouvelle adhésion ou renouvellement) est soumise au versement d’une cotisation, dont le montant est fixé chaque année lors d ‘une réunion du conseil d’administration. Le montant est communiqué aux adhérents avant l’inscription, (inscription en septembre)
Toute cotisation versée à Irigny VTT est définitivement acquise. Il se saurait être exigé un remboursement de cette cotisation en cours d’année, quelle qu’en soit la raison.
Chaque membre sera informé de la nécessité de renouveler son adhésion annuelle, par message mail, et au plus tard début septembre. Sans paiement de la cotisation, une relance sera faite par mail, puis, si le membre n’a pas réglé sa cotisation dans le délai imparti, il sera radié de l’association.
Les membres du bureau en raison de leur autorité, compétences et qualités, définissent annuellement la liste des personnes dont la cotisation sera aménagée en fonction de leurs contributions au fonctionnement de la section VTT.
 
Article 3 – droits et devoirs des membres d’Irigny VTT
Les membres peuvent participer à l’ensemble des rendez-vous et des activités proposées par l’association dans la limite, du nombre de places disponibles. Ils peuvent prendre part aux activités et aux projets d’Irigny VTT. Ils s’engagent à respecter les lieux, locaux et le matériel fournis par Irigny VTT.
 Les membres s’engagent a ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel a le section VTT de la JSI et/ou aux autres membres. Ils s’engagent à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportement inapproprié.
Les membres ont le droit et le devoir de participer ou d’être représentés aux assemblées générales d’Irigny VTT, avec voix délibération. Ils sont également éligibles au Bureau sous réserve d’être à jour de leur cotisation.
 
Article 4 -  démission
La démission d’un membre d’irigny VTT se fait par lettre ou mail libre adressé au Président, à l’adresse mail utilisée pour la communication entre le bureau et les adhérents ( jsirignyvtt@gmail.com) sans restitution de la cotisation. Le membre démissionnaire pourra renouveler son adhésion à tout moment.
 
Article 5 – procédures disciplinaires
Les membres de l’association sont tenus de respecter les statuts et le présent règlement intérieur, ainsi que les consignes de sécurité données par les encadrants. A défaut lorsque les circonstances le justifient, les représentants d’Irigny VTT peuvent délivrer un avertissement à l’encontre d’un membre dont l’attitude porte préjudice au club. Cet avertissement est donné par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’avertissement est engagée et est stipulé par mail à l’adhérent.
En cas ultime, le bureau peut décider de la suspension temporaire ou définitif d’un membre. Cette exclusion implique pour le membre concerné la perte de sa qualité de membre et de son droit à participer à la vie du club pendant la durée de sa suspension, si le membre est investi de fonctions électives la suspension entraine la cessation de son mandat.
Un membre peut être exclu pour les motifs suivant, cette liste n’étant pas limitative :

Non-paiement de la cotisation

Détérioration de matériel

Comportement dangereux et/ou irrespectueux

Propos désobligeants envers les autres membres d’Irigny VTT

Comportement non conforme avec l’éthique et les valeurs d’Irigny VTT

Non-respect des statuts et du règlement intérieur de l’association

 
En cas d’exclusion définitive ou temporaire, l’adhérent ne peut demander à se faire rembourser ni partiellement ni complètement.
 
 
Chapitre 2 – activités et locaux du club
 
Article 2.1 – déroulement des activités
Les activités se déroulent sous la responsabilité des bénévoles aidé par des moniteurs selon les groupes, en fonction des calendriers des différents groupes. La période d'activité de la section est calquée sur la période scolaire. Sauf exception, la section est fermée pendant les vacances scolaires dont l’été.
Les membres du club sont couverts par l’assurance lié à leur licence FFC.
Tout adhérent est tenu d’adopter une tenue adaptée au sport pratiqué et à la saison :

Le port du casque et de gants est obligatoire.

Il est fortement recommandé de se munir en toute saison d’eau en quantité suffisante et de barres de céréales ou autres en cas. 

Chacun devra emporter une chambre à air adaptée à son vélo, deux démonte-pneus, une pompe et être muni d'un vélo en parfait état de fonctionnement.

Le VTT est un sport individuel dont les entraînements se font en groupe. C'est un sport d'extérieur qui se pratique par tous les temps (pluie, vent, froid, neige, ...), les adhérents sont invités à suivre les entraînements avec toute l’assiduité possible et nécessaire à l’homogénéité de leur groupe. Ceci est particulièrement vrai pour le groupe 8/16 pour lesquels une absence d’une ou deux semaines peut entrainer des décalages entre le niveau du jeune et le niveau du groupe.
 
Les horaires de départ et de retour au fort doivent être respectés, un planning est en ligne sur le site internet, il précise les heures de rendez-vous et l'équipement nécessaire pour les séances.
 
Article 2.2 : Ecole de VTT
 Comportement
L'encadrement de l'école de VTT prend toutes les dispositions nécessaires pour
garantir la sécurité des jeunes qui lui sont confiés avec en particulier :
 - La vérification des organes de sécurité sur le vélo,
 - Le port du casque et des gants sont, dans le cadre de l'école, obligatoires,
 - Le respect des règles de vie commune (respect d'autrui, du matériel, discipline lors des séances, assiduité aux cours, prudence).

Règles de savoir-vivre
· ETRE COURTOIS ENVERS LES AUTRES USAGERS.
· TOUJOURS MAITRISER SA VITESSE,
· LES PIETONS SONT TOUJOURS PRIORITAIRES, RALENTIR A LEUR APPROCHE, LES DEPASSER AVEC PRECAUTION,
· RESTER DISCRET,
· RESPECTER LA NATURE, NE PAS Y LAISSER SES DETRITUS,
· RESPECTER LE CODE DE LA ROUTE.

Liste matériel
 Les jeunes doivent avoir, à chaque séance :
 - Casque adapté, réglé et conforme aux normes en vigueur
 - Gants adaptés à la saison
 - VTT en bon état : freins, pneus, chaine, dérailleur ...(vérifier l’état du vélo avant le samedi midi)
 - Nécessaire de réparation en cas de crevaison (chambre à air adaptée au VTT, pompe avec raccord adapté et clé pour le démontage de la roue si nécessaire)
Tenue adaptée à la température du jour.
 - Ravitaillement liquide et solide
 - Lunettes fortement conseillées
 - Vêtement de pluie en cas de mauvais temps
 
Responsabilité des parents :
Les parents sont tenus d’accompagner et de chercher leur(s) enfant(s) mineurs à l’endroit précisé sur le programme. Par défaut, c’est le fort de Montcorin. Le Club décline toute responsabilité en cas d’incident avant et après les entraînements. De plus, ils devront fournir lors de l'inscription de l'enfant, un N° de téléphone permettant de les joindre à tout moment de la séance d'entraînement, voire de la journée lors d'une compétition.
 
Article 2.3 : locaux
Le local de la section est situé dans le cadre du Fort de Montcorin, les membres s’engagent à respecter les consignes d’accès et à ne pas circuler à vélo dans l’enceinte du Fort.
 
Article 2.2 : Vie du Club
Au cours de la saison, le Club organise des manifestations et participe à d’autres. Les adhérents s'engagent lors de leur adhésion à participer à l’organisation et/ou au soutien de celles-ci et signalent leur préférence à l’inscription à l’aide du document « charte du club ».




Chapitre 3 : fonctionnement
 
Article 3.1 : conseil d’administration ou bureau
La section VTT est gérée par un bureau composé de trois personnes au minimum : un président, un trésorier et un secrétaire. Les membres du bureau sont élus en assemblée générale pour une durée de 2 ans. Les membres du bureau sont bénévoles. Ils ne peuvent, en raison des fonctions qui leur sont confiées, percevoir une quelconque rétribution. Le remboursement des frais (accompagnement sur épreuves, etc…) est cependant possible.
 
Rôles des membres du bureau :
Président : Représente le Club dans tous les actes de la vie civile. Est membre de droit au comité de direction de la JSI. Convoque et préside les Assemblées Générales (présente le rapport moral) et les réunions de bureau. Peut déléguer certaines de ses attributions à un autre membre du bureau

Trésorier : Veille à la gestion financière du Club et à la régularité des comptes. Tient les registres financiers, effectue les paiements et reçoit les recettes. Présente à chaque assemblée générale un rapport financier et en reçoit quitus. Est membre de droit au comité de direction de la JSI.

Secrétaire : Rédige, signe et conserve par ordre chronologique les procès-verbaux des Assemblées Générales, les fait contresigner par le président et les communique au bureau directeur de la JSI dans les 15 jours suivants la tenue. Organise les assemblées générales et est chargé de la correspondance et des archives. Tient à jour les inscriptions au Club.


  Les membres du bureau s‘engagent à faire respecter les règlements de la Fédération, de la JSI et du Club
 
Le bureau se réunit chaque fois que le président le convoque. Les décisions prises au sein du conseil d’administration sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés, mais aucun quorum n’est fixé. En cas de partage des votes, la voix du Président emporte la décision. A l’issue de chaque réunion un procès-verbal est rédigé qui reprend les points discutés et les décisions prises.



Article 3.2 : Assemblée générale ordinaire :
L’assemblée générale ordinaire du Club se tient une fois par an. Quinze jours avant, les membres sont convoqués par courriel qui comporte l’ordre du jour qui seul peut être débattu lors de l’assemblée. Lors de l’assemblée générale sont présentés :

Le rapport moral (président)

Le rapport activité (secrétaire)

Le rapport financier et les comptes annuels (trésorier)

Tout autre document que le bureau considère nécessaire de présenter aux adhérents de Irigny VTT

L’assemblée générale est compétente pour :

Approuver le rapport financier

Fixer le montant des cotisations annuelles et le droit d’entrée à verser

Renouveler les membres du conseil d’administrations

Délibérer les points inscrits à l’ordre du jour

Durant l’assemblée, les décisions sont votées a main levée sauf l’élection du conseil d’administration qui se fait par bulletin de vote secret.
 
Si un membre désire voir aborder un sujet particulier, il devra en faire la demande par courrier adressé au président trois jours francs auparavant.
Le droit de vote est accordé à toute personne majeure au 1er Janvier de l’année, ayant 6 mois d’ancienneté au Club, au jour de l’assemblée et à jour de cotisation.
Les membres mineurs se font représenter par l’un de leur parents, un pouvoir étant accordé pour chaque membre mineur adhérent. Hormis ses enfants, un adhérent ne peut représenter plus de deux personnes.
Les candidats à l’élection des membres du bureau doivent se faire connaître par courrier adressé au président en fonction 5 jours francs avant la date fixée pour l’élection et mentionner la fonction pour laquelle ils font candidature. Est éligible tout membre électeur du Club. Les membres sortant sont rééligibles.


Article 3.3 : confidentialité
La liste des membres d’Irigny VTT est strictement confidentielle. Tout membre de l’association s’engage à ne aps divulguer a autrui les coordonnées personnelles des autres membres de l’associations qu’il a connu par le biais de son adhésion. Irigny VTT s’engage par ailleurs à respecter la charte de la CNIL (commission nationale de l’informatique et des libertés), le fichier des membres d’Irigny VTT ne pourra pas être communiqué à des personnes ou entreprise en faisant la demande.


Article 3.4 : adoption, modification, publication du règlement intérieur
Le présent règlement est établi conformément aux statuts de l’association JSI et est ratifié par l’assemblée générale ordinaire. Il est communiqué dans un délai de 30 jours suivant l’assemblée générale à l’ensemble des adhérents, par publication sur le site internet d’Irigny VTT .
La modification du règlement intérieur peut avoir lieu sur demande d’un membre du bureau ou d’un adhérent, lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle, si les modifications respectent les statuts de la JSI.
 
 JSI . Association Loi 1901 n° 19365 du 26-07-59 . Siret 43039191400017 . APE926C